Mentions légales & confidentialité
Éditeur du site
Ce site présente la vente d'une maison située au lieu-dit Couverclaz, 73700 Les Chapelles (Savoie). Il est édité par le propriétaire du bien, à titre non professionnel. Conformément à l'article 6, III, 2° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ses coordonnées ont été communiquées à l'hébergeur. Pour toute demande, utilisez le formulaire de contact.
Hébergement
Infomaniak Network SA — Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse — www.infomaniak.com.
Informations sur le bien
Les informations présentées sur ce site (descriptif, équipements, surfaces, distances et temps de trajet) sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Seuls les documents remis dans le cadre de la vente font foi.
Photos, vidéos et projections
Les photos et vidéos ont été prises dans la maison et depuis le balcon. Elles ont été optimisées (lumière, couleurs, cadrage), sans modification de leur contenu.
Les images signalées « Projection IA » sont des aménagements virtuels générés par intelligence artificielle à partir des photos du bien, notamment pour illustrer la terrasse autorisée mais non encore construite. Elles sont purement illustratives et non contractuelles : le mobilier et la décoration représentés ne sont pas inclus dans la vente.
L'ensemble des textes, photos et vidéos de ce site est protégé : toute reproduction sans autorisation est interdite. Les polices Inter et Instrument Serif sont utilisées sous licence SIL Open Font License.
Données personnelles
- Responsable du traitement : le propriétaire vendeur du bien.
- Données collectées : celles que vous saisissez dans le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, téléphone facultatif, type de demande, disponibilités, message), ainsi que la provenance de votre visite lorsqu'elle est connue (par exemple une annonce en ligne).
- Finalité : répondre à votre demande et, le cas échéant, organiser une visite du bien. Ces données ne sont utilisées à aucune autre fin.
- Base légale : les mesures précontractuelles prises à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
- Destinataires : le propriétaire vendeur et, pour le suivi technique du site, son prestataire web, qui reçoit une copie des messages. Vos données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
- Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande, et au plus douze mois après le dernier échange.
- Vos droits : vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la limitation du traitement de vos données, ou vous y opposer, en écrivant via le formulaire de contact. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
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Cookies et services tiers
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Dernière mise à jour : 24 septembre 2026.